Mentions légales

Version de travail. Cette page est publiée pour être complétée : les informations marquées à compléter le seront dès l'immatriculation finalisée. Elle n'est pas encore opposable en l'état.

Éditeur du site

Dénomination : à compléter
Forme juridique : à compléter
Siège social : à compléter
SIREN / SIRET : à compléter
Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter
Capital social : à compléter
Contact : contact@bassineo.fr

Directeur de la publication

à compléter

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

Les données de l'application sont stockées chez Supabase, dans la région à compléter.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, interface, code — est protégé par le droit d'auteur. Les photographies de bassins sont des prises de vue réalisées par l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les données saisies par les utilisateurs dans l'application (clients, bassins, relevés, photos, documents) leur appartiennent. L'éditeur n'en acquiert aucun droit de propriété et ne les exploite pas à d'autres fins que la fourniture du service.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Le service s'adresse à des professionnels. Si un litige survenait avec un utilisateur consommateur, le médiateur compétent serait : à compléter.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Dernière mise à jour : 24 septembre 2026.